Sorties d'actifs
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Contexte
Selon les conditions de certains contrats, (notamment les contrats de type location financement), il est possible de « racheter le bien » (levée d’option) en fin de contrat (résiliation programmé) ou à la fin d’une échéance en cours de vie du contrat (résiliation anticipée avec préavis) et donc en devenir le propriétaire.
Au niveau social, cela équivaut à passer une écriture de ce type
Puis au moment du paiement
Cet actif sera ensuite amorti selon le schéma de ce type
Cependant, dans le cadre de l'élaboration des comptes consolidés,il convient de laisser la valeur des actifs portés par les contrats non les valeurs inscrites dans les comptes sociaux.
Lease devra donc produire une écriture pour :
Neutraliser les comptabilisations faites au niveau du social
Maintenir la comptabilisation du bien à sa valeur «contractuelle» et la poursuite du rythme de l’amortissement (selon le terme du contrat).
Toutes ces opérations sont déjà couvertes par l’application Lease, cependant après la levée d’option, l’actif peut être cédé ou mis au rebut par le preneur devenu propriétaire.
Si ces 2 situations sont uniquement traitées comptablement au niveau des comptes sociaux, mais vont également conduire à la sortie de l'actif retraité dans les comptes consolidés.
Mise en application
Cette note apporte les instructions nécessaires pour mettre en place et comprendre le fonctionnement de l’évènement de sorite des actifs dans Lease.
Un tutoriel dynamique «Création évènement: Sortie d’actifs» est disponible dans la rubrique «Aide et Guide» de Lease.
Evénement «Sortie d’actifs»
Cet événement n’est disponible uniquement si l’événement de résiliation programmée ou anticipée a donné lieu à une levée d’option.
Date de prise d’effet
A partir de la date de prise d’effet de cet événement, l'actif n'appartient plus au preneur, et les faits comptables s’arrêtent.
Cette date est donc inclusive.
Motif de la sortie d’actif
Puis, il convient d’indiquer le ou les actifs concernés par cette sortie mais également le motif de la sortie:
- Cession
- Mise au rebut
Traitement des sorites partielles d’actifs
Si le contrat de location porte sur plusieurs actifs, il est possible d’enregistrer des sorties d’actifs à des dates différentes
Effets dans Lease
Quel que soit le motif retenu pour la sortie d’actif, l’impact visible sera d’interrompre les plans d’amortissements suivants:
- Plan d’amortissement de l’actif lié au contrat de location
- Plan d’amortissement de l’actif annulé dans les comptes sociaux
Traitements comptables
La sortie d'actif peut être découpée en 2 parties distinctes
Sort de l'actif lié aux conditions contractuelles
Sort l'option d'achat levée
Effets de la cession
Sur l’actif lié au contrat de location
Comptabilisation de l'amortissement de l'actif entre le début de l'exercice fiscal jusqu'à la date de sortie de l'actif.
Comptabilisation de la cession de l'actif
Sur l’actif lié à la levée d’option d’achat (annulation du traitement opéré dans les comptes sociaux)
Comptabilisation de l'amortissement de l'actif entre le début de l'exercice fiscal jusqu'à la date de sortie de l'actif.
Comptabilisation de l’annulation de la cession d’actif dans les comptes sociaux
Tous les comptes d’actifs seront ainsi soldés et le résultat des opérations comptables seront portés dans le compte L-L120 – Résultat de l’exercice.
Effets de la mise au rebut
Sur l’actif lié au contrat de location
Comptabilisation de l'amortissement de l'actif entre le début de l'exercice fiscal jusqu'à la date de sortie de l'actif.
Comptabilisation de la mise au rebut de l'actif par 2 écritures
Amortissement exceptionnel restant à courir sur le plan d’amortissement théorique
Remarques importantes: Création d’un nouveau compteL-R687 - Dotation exceptionnelle sur amortissement (retraité ailleurs par le mapping en IFRS).
Comptabilisation de la sortie définitive de l’actif mis au rebut
Sur l’actif lié à la levée d’option d’achat (annulation du traitement opéré dans les comptes sociaux)
Comptabilisation de l'amortissement de l'actif entre le début de l'exercice fiscal jusqu'à la date de sortie de l'actif.
Comptabilisation de la mise au rebut de l'actif par 2 écritures
Annulation de l’amortissement exceptionnel restant à courir sur le plan d’amortissement théorique
Comptabilisation de l’annulation de la mise au rebut
Tous les comptes d’actifs seront ainsi soldés et le résultat des opérations comptables seront portés dans le compte L-L120 – Résultat de l’exercice.
Conversion des comptes
Conversion dans la devise locale du preneur
C'est la méthode du cours historique qui vient s'appliquer.
L'actif lié aux conditions contractuelles est converti (Valeur Brute et Amortissements) aux cours moyens historiques de chaque événement associé au contrat
Remarques importantes: Ici la plupart du temps il s'agira de contrat de type crédit-bail par conséquent l'actif ne sera converti qu'au cours moyen historique initial
L'actif lié à la levée d'option est converti (Valeur Brute et Amortissements) au cours moyen de l'événement de résiliation associé à la levée
Par conséquent, de la levée d'option jusqu'à la sortie de l'actif, sur les 2 types d'écritures les éléments du bilan et du compte de résultat sont convertis au même cours, il n'y aura donc pas d'effet de change latent.
Conversion dans la devise de consolidation
C'est la méthode classique du cours de clôture qui vient s'appliquer etdonnera donc lieu à un calcul d'une réserve de conversion.
Illustrations dans Web Analyzer
Effets de la cession
Etude du cas suivant
Suivi des plans d’amortissement des actifs
Présentation des faits comptables dans Web Analyzer
Effets de la mise au rebut
Etude du cas suivant
Présentation des faits comptables dans Web Analyzer
Mappings
La création d’un nouveau compte L-R687 – Dotation sur amortissement exceptionnel, va conduire à faire évoluer les mappings de comptes pour permettre l’export des écritures.
Exemple de correspondance